Instaurer un prix-CO2. Comment cela fonctionne?


Quand un produit devient plus cher, on a tendance en utiliser moins. Un prix-CO2 défini sur les énergies fossiles, avec un taux croissant au long-terme, est l’ instrument pour y parvenir. Il incite l’ industrie, le secteur énergétique, les pouvoirs publics et les citoyens à investir dans les énergies renouvelables, l’ efficacité énergétique, et d’ utiliser les ressources naturelles de façon plus économe. Le prix-CO2 est le moyen le plus efficace, la réduction de CO2 est atteint avec le coût les moins élevé possible et qui de plus stimule les solutions innovatrices. Le prix-CO2 prend en compte explicitement l’ intensité CO2 d’un produit. Les produits et énergies les plus polluants deviennent automatiquement les plus chers. Les entreprises et citoyens ont donc plus facile à faire le choix écologique. Par exemple: Avec un prix-CO2 les voyages en train deviennent moins chers que ceux en avion. La pompe à chaleur devient plus avantageuse qu’une chaudière classique au gaz. Les légumes et fruits régionaux seront moins cher que les produits venants de plus loin. Instaurer un prix-CO2 peut se faire avec une taxe carbone ou un système de plafonnement et d’ échange.




Comment fonctionne une taxe carbone?


C’est un prélèvement basé sur le taux de carbone contenu dans le combustible fossiles. Les combustibles fossiles comme le pétrole, le gaz naturel et le charbon contiennent du carbone (C).
Lors de la combustion un gaz à effet de serre puissant est libéré, le dioxyde de carbone (CO2).
La taxe est basé sur le nombre de tonnes CO2 générer par le carburant et est prélever au moment ou ce carburant entre dans l’ économie, donc à la source, mine ou port. Au début la taxe serait basse, 15 ou 20€ par tonne et augmenterait de 10€ par an.

Grâce à la taxe carbone le prix d’ émission d’ une tonne de CO2 est connu et augmente de manière prévisible. Ainsi les citoyens et entreprises peuvent mieux en tenir compte pour leurs investissements.

Le LCC plaide en faveur d’un taxe carbone avec dividende, ou 100% des revenus serait rendus aux ménages belges.




Cela signifie que l’ essence, le diesel et le gaz naturel deviendront plus cher pour le consommateur?


Oui, effectivement. On propage différentes solutions évasives pour résoudre le changement climatique, tandis que la réponse est simple: nous émettons trop de gaz à effet de serre car nous brulons trop de combustibles fossiles. Pour diminuer progressivement l’ utilisation de ces combustibles, il faut en augmenter le prix. Afin de dissuader la consommation des combustibles fossiles, sans augmenter le coût de la vie d’ un foyer moyen, nous plaidons pour une taxe carbone avec dividende.




Est-il possible de combiner le social et l ‘ écologique? Ne sommes nous pas devant un dilemme: ou nous sauvons le climat avec un coût énorme pour les citoyens où on instaure un système plus sociale qui fout le climat en l ‘air?


Nous sommes convaincus qu’ il est possible d’ allier le sociale à l’ écologique. Le but de la taxe carbone est d ‘augmenter la différence de prix entre les produits polluants et ceux qu’y ne le sont pas. Ainsi les gens seront motivés de choisir les produits et les solutions non-polluants. Pour que la taxe soit équitable socialement, nous proposons que le gain total du prélèvement soit redistribuer de manière juste auprès des citoyens, ce que nous appelons le dividende de carbone. Ceci afin de ne pas augmenter la pression fiscale moyenne. A vrai dire on peut parler d’un mécanisme de redistribution: une redistribution de celui qui pollue beaucoup à celui qui pollue peu. En général cela signifie également une redistribution des riches aux pauvres car les revenus les plus bas ont généralement une empreinte écologique inférieure.




La taxe et le dividende n’ est-ce pas une opération “ blanche”?


On pourrait remarquer la chose suivante: si les gens paient plus pour les combustibles fossiles (CF), mais reçoivent en même temps une dividende qui compense ce surcoût; pourquoi iraient-ils adapter leur comportement, et diminuer leurs taux d’ émissions?

Les gens vont adapter leur comportement, car la taxe carbone (TC) dépend de leur consommation, tandis que la dividende ne l’ est pas. Ils voudront garder le plus possible de ce montant, au lieu de le dépenser aux CF qui coutent plus cher. Ils se tourneront vers des appareils et éclairages efficaces, vers l’ isolation du logement, vers des pompes géothermiques. Lors de l’ achat d’ un nouveau véhicule les moteurs économes voire électriques seront plus attractifs.
Ils préfèreront l’ électricité venant d’ énergie renouvelable aux onéreux combustibles fossiles.

Ceci est également valable pour les investisseurs et entreprises. Au fur et à mesure que la TC augmentera, au plus elle sera un facteur clé dans les prise de décisions professionnelles.




Une taxe carbone est-elle juste?


On parle très peu de ceux qui véritablement paient le prix du changement climatique.
Actuellement l’ industrie des énergies fossiles accumule des milliards de dollars de bénéfice, tandis que les conséquence climatiques comme les extrêmes sécheresses, les inondations, les réfugiés climatiques… sont mis à charge de la population générale. Un coût qui va augmenter de manière exponentielle si le changement climatique s’ aggrave. Une situation qui est loin d’ être juste.

Avec l’ instauration de la TC, les dégâts générés à la planète sont pris en compte dans le prix des CF. Celui qui pollue plus, paiera le plus. Ce système est donc beaucoup plus juste!

L’ effet le plus important de la TC est sont effet dissuasif: les émissions de CO2 diminuent et les dégâts irréversibles pourront être évités.

Une TC guidera les fonds d’ investissements vers les entreprises innovatrices, les énergies renouvelables et les autres technologies visant une réduction d’ émissions de CO2. Ce qui amènera plus d’ options aux citoyens pour choisir les produits écologiques.

En redistribuant le rendement de la TC à 100% aux citoyens, par le biais d’ un DC, cette solution proposé par le CCL, devient socialement équitable et juste.




Pourquoi augmenter la taxe carbone chaque année?


D’ une part le taux de la taxe carbone doit être assez haut, pour engendrer un vrai changement.
D’ autre part ont veut donner le temps aux citoyens et entreprises de s’ adapter. La taxe serait peu élevée au début: 15 à 20€ par tonne, pour augmenter de 10€ annuellement.




Pourquoi fiscalement neutre?


Les impôts ne sont pas populaires, et les revenus ont tendances à disparaitre dans les caisses de l’État. Le but de la taxe carbone n’ est pas de financer le trésor public, mais de stimuler une diminution de la consommation de CO2.

Pour que la taxe carbone soit socialement équitable et politiquement réalisable, le CCL propose de redistribuer le produit de la taxe aux citoyens, par le dividende de carbone.

Des études scientifiques ont démontrés qu’une simple taxe sur le CO2 à un effet négatif sur l’ économie, tandis qu’une taxe 100% fiscalement neutre, au contraire, stimule la croissance économique.




Quelles sont les conséquences de la taxe carbone et du dividende pour l’ économie?


En 2013 le Region Models Inc. (REMI) à effectué une étude scientifique sur les effets d’une taxe carbone neutre sur l’ économie américaine. Le REMI s’est basé sur plusieurs modèles macro-économique pour la comparaison de différents scénarios.

Les résultats démontrent que cette mesure aurait des effets fort positif sur l’ économie, l’ emploi et la santé publique.




Pourquoi un dividende carbone et pas une diminution d’ impôts?


On pourrait rendre le produit de la taxe carbone d’ une autre façon aux citoyens, par exemple par une diminution d’ impôts.

La recherche scientifique sur une taxe carbone fiscalement neutre conclut qu’ une diminution d’ impôts aurait un résultat encore légèrement plus positif qu’un dividende.

Pourquoi le CCL plaide quand même en faveur pour un dividende carbone?

- Il est difficile de défendre l’ idée de dépenser le produit à d’ autres fins, étant donné que la taxe à pour but final de réduire les émissions de CO2 à zéro (et donc aussi le gain).

- Allouer un montant fixe par personne comme dividende à l’ avantage d’ être simple et transparent. Tout autre répartition est sujet à des possibles discussions politiques. Un dividende est apolitique.

- Un montant fixe par personne est administrativement le plus simple

- C’ est la meilleure façon de garantir que la taxe carbone reste fiscalement neutre. Sinon, chaque augmentation pourrait être accompagnée de soupçons en vers le gouvernement qui chercherait plus de revenus au lieu de diminuer les émissions de CO2.

- Une réduction d’ impôts ne serait pas applicable pour les pensionnés et demandeurs d’ emploi, bien qu’ ils auront aussi besoin de plus de revenus pour se payer le carburant plus cher. Un dividende carbone avantage tout le monde.




Avec la taxe carbone, le pollueur paie mais ou est-ce que le payeur pollue? Celui qui paie suffisamment peut continuer à polluer tranquillement?


Le changement climatique ne s’ arrêtera pas que grâce aux bonnes intentions. Depuis 20 ans on fait appel au bon coeur des gens. Le résultat est que l’ émission a diminué de 0,4% depuis 2005.
Il est clair que on y arrivera pas de cette manière.

Tout le monde doit faire un effort, aussi ceux qui ne se préoccupe pas du climat ou de l’ environnement. Ceci est uniquement possible avec une taxe suffisamment élevée pour avoir de l’ effet. Celui qui ne se sent pas concerné par le climat, l’ est souvent bien pour son porte-feuille.

Si d’ ici 2050, et de préférence encore plus tôt, on veut une société CO2-neutrale, cela coutera de l’ argent, beaucoup d ‘ argent. De l’ argent pour des voitures électriques, pour les pompes à chaleur, pour l’ isolation… La taxe carbone fait en sorte que les pollueurs paient la plus grosse partie des frais.

L’ alternative est une subvention gouvernementale…dont les frais sont payés par les contribuables, comme une sorte de Turteltaxe au carré.




Les pouvoirs public ne doivent-ils pas continuer à investir dans les transports en communs, subventionner les pompes à chaleurs, l’ isolation, etc..


Nous avons besoin d’une mesure qui s’ étend sur toutes les activités humaines pour consommer moins de combustibles fossiles.

Si on ne prend en main que certains secteurs, on coure le risque de “Carbon leakages”, le CO2 épargné dans un secteur sera émis dans un autre.

La taxe et dividende carbone est la base politique essentiel, qui peut être complèter par d’ autres mesures ou subsides de la part des autorités.




Ne devons nous pas plus tot miser sur des technologies innovatrices?


On aura absolument besoin de technologies innovatrices. Par contre, les conditions de marché actuelles, sont telles qu’il y a peu de bénéfices à en retirer. Elles n’ ont donc pas lieu à une échelle suffisamment grande ni à une vitesse assez rapide pour empêcher une catastrophe climatique.

L’ energie renouvelable par exemple, connait une croissance exponentielle et cela même sans politique climatique notoire. Mais l’ economie et donc notre consommation aussi; ce qui implique que, sans changements de politique, le pourcentage d’ énergies renouvelables d’ ici 2050 ne dépassera pas les 50%.

La taxe et dividende carbone accentue la différence entre les technologies non-polluantes et polluantes. Il sera donc plus intéressant d’ investir dans les technologies propres, et leurs développement et utilisations se verra accélérer.